Conditions d’utilisation
Conditions générales de vente
1. Objet et acceptation
Les présentes conditions régissent la vente des produits proposés sur le site [domaine], édité par [raison sociale], société de droit marocain, RC n° [numéro], ICE n° [numéro], dont le siège est situé [adresse].
Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions. Nous vous invitons à en prendre connaissance avant tout achat.
2. Produits
Nos parfums sont présentés avec le plus grand soin. Les photographies et descriptions sont fournies à titre indicatif : de légères variations de teinte du flacon, de l'emballage ou de la carte-souvenir peuvent survenir sans altérer la nature du produit.
Nos offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité après commande, vous en êtes informé dans les meilleurs délais et remboursé intégralement.
3. Prix
Les prix sont indiqués en dirhams marocains (MAD), toutes taxes comprises. Les frais de livraison sont indiqués séparément avant validation de la commande.
Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment. Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de votre commande.
4. Commande
Le processus de commande comporte plusieurs étapes permettant de vérifier et corriger votre panier avant validation définitive. La validation de la commande vaut acceptation du prix et des présentes conditions.
Nous vous adressons une confirmation par courriel. Pour les commandes réglées à la livraison, un appel de confirmation peut précéder l'expédition.
Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande présentant un caractère anormal, notamment en cas de coordonnées manifestement erronées ou d'historique de refus de réception répété.
5. Paiement
Les moyens de paiement acceptés sont indiqués lors du passage en caisse.
Pour le paiement à la livraison, le règlement s'effectue en espèces au transporteur, à la remise du colis. Le montant exact est requis. Le refus de réception d'un colis commandé pourra entraîner la facturation des frais de transport engagés.
6. Livraison
Nous livrons [au Maroc / zones desservies]. Les délais indicatifs sont de [X à Y] jours ouvrables après confirmation de la commande.
Les délais sont donnés à titre indicatif. Un retard ne peut donner lieu à annulation ni à indemnité, sauf disposition légale contraire.
Il vous appartient de vérifier l'état du colis à la réception. Toute anomalie visible doit être signalée immédiatement au transporteur et nous être communiquée sous 48 heures.
7. Retour et remboursement
Les modalités de retour sont détaillées dans notre [Politique de retour et de remboursement], qui fait partie intégrante des présentes conditions.
8. Usage des produits
Nos parfums sont destinés à un usage cosmétique externe. Ils contiennent de l'alcool : tenir hors de portée des enfants, éviter le contact avec les yeux et les muqueuses, ne pas exposer à une flamme.
En cas de sensibilité cutanée connue, nous recommandons un test préalable au creux du coude. Nous ne pouvons être tenus responsables d'une réaction consécutive à un usage non conforme aux précautions indiquées sur l'emballage.
9. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site — marque Mooj, textes, visuels, illustrations, identité graphique — est protégé et demeure la propriété exclusive de [raison sociale]. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
10. Données personnelles
Les données collectées sont traitées conformément à la loi 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition, exerçable à [email].
11. Responsabilité
Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tout dommage indirect résultant de l'utilisation du site ou des produits, ni pour une indisponibilité temporaire du site.
12. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit marocain. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, compétence est attribuée aux tribunaux de [ville du siège].
13. Contact
[Raison sociale] — [Adresse] [email] · [téléphone]
Dernière mise à jour : [date]